Club Sevener : Lotus/Caterham Seven & assimilées

J'aime bien ce mémento

http://memento.alliancepn.fr/tmobile/IN ... plaque.htm

D'après ce document, rien n'empêche de circuler avec une plaque d'immatriculation sur le nose. Tant qu' elle est fixe et lisible

Ben non mais faut riveter la plaque sur le nose



Article R317-8 du code de la route

Modifié par décret n°2012 2012-3 du 3 janvier 2012

I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.

II. Tout véhicule ou appareil agricole remorqué dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1, 5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière de la plaque d'identité prévue à l'article R. 317-12.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué non attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopéra
tive d'utilisation de matériel agricole, toute autre remorque, toute autre semi-remorque, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. La plaque d'immatriculation peut, dans ce cas, être amovible.

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur n'est pas visible pour un observateur placé à l'arrière.

III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.

IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.

V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VII.L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

VIII.-Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque est saisie et confisquée.

la position de la plaque est définie ici :

2. SITUATION DES EMPLACEMENTS ET MONTAGE DES PLAQUES
Les emplacements sont tels qu'après montage correct, les plaques présentent les caractéristiques suivantes: 2.1. Position de la plaque dans le sens de la largeur
Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule.
Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension.
2.2. Position de la plaque par rapport au plan longitudinal de symétrie du véhicule
La plaque est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule.
2.3. Position de la plaque par rapport à la verticale
La plaque est verticale avec une tolérance de 5º. Toutefois, dans la mesure où la forme du véhicule l'exige, elle peut aussi être inclinée par rapport à la verticale, et ce: 2.3.1. d'un angle ne dépassant pas 30º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'excède pas 1,20 m;
2.3.2. d'un angle ne dépassant pas 15º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol excède 1,20 m.

http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_370L0222.html

OURCE : Arrêté du 1 juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules
Liste des éléments non règlementaires sur une plaque

Art.1 :
- Chacune des plaques d'immatriculation est constituée par une pièce rigide rapportée fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule d'une manière inamovible

Art.2
- Le numéro d'immatriculation est constitué par des caractères bâtons inamovibles
- Les caractères en relief à surface métallique ne doivent pas comporter de parties tranchantes ou pointues.
- DISPOSITION est OBLIGATOIRE pour les plaques d'immatriculation des véhicules immatriculés pour la première fois ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation en série normale à compter du 1er juillet 2004 : Plaque intégrant le symbole européen complété par la lettre F.

Art.3 (COLORIS)
- Inscriptions de couleur NOIRE.
- Couleur de plaque BLANCHE à l’avant et BLANCHE ou JAUNE à l’arrière.
- Fond exclusivement BLANC pour les cyclomoteurs.
Exception pour les véhicules immatriculés en COLLECTION ou avant le 1er janvier 1993 qui peuvent avoir une plaque à caractères BLANCS sur fond NOIR.

Art.4
- L’immatriculation se doit d’être transcrite comme elle l’est sur le certificat d’immatriculation.

Art.5 (DIMENSIONS)
- Symbole EUROPEEN accompagné du « F » placé à gauche de la plaque sur fond bleu.
(DIMENSIONS : voir le tableau au dessus)

Art.6 (DEFORMATION de la plaque)
- La surface de la plaque d'immatriculation peut ne pas être rigoureusement plane à la condition expresse que la courbure tolérée n'entraîne aucune déformation des chiffres et des lettres de nature à nuire à la visibilité du numéro d'immatriculation.

Art.7 (VISIBILITE)
- La plaque arrière est placée de telle façon que le milieu de la plaque ne soit pas à droite du plan longitudinal de symétrie du véhicule et que son bord latéral gauche ne dépasse pas la largeur hors tout du véhicule.
- Les plaques avant et arrière doivent être fixées au véhicule de façon à être visibles, de l'arrière et de l'avant du véhicule sous un angle d'au moins 45° par rapport à son axe longitudinal. Elles doivent rester lisibles en toutes circonstances.
- Sur un chargement occasionnel occultant tout ou partie de la plaque d'immatriculation arrière doit être fixée en évidence une plaque amovible reproduisant celle du véhicule.

Art.11 (VEHICULES ETRANGERS)
- Lorsque leur numéro et leur(s) plaque(s) d'immatriculation ne sont plus valides et qu'une demande d'immatriculation a été déposée en France, ces véhicules sont admis à circuler à titre provisoire sous couvert uniquement d'un numéro et de plaque(s) d'immatriculation spéciale WW.

Art.12
- Il est interdit d'apposer, sur les véhicules automobiles ou remorqués, des plaques ou inscriptions susceptibles de créer une quelconque confusion avec les plaques d'immatriculation ou les signes distinctifs de nationalité.

Cool, je ne savais même pas que j'étais dans la légalité en roulant en plaque blanche sur fond noir ! (ma mémé est de 92)

Je songe à passer sur une plaque autocollante au moins sur le nose cone (avec tous les details obligatoires), mais par contre une plaque classique et réglementaire pour l’arrière.
Mais je pensais que les parties avec le symbole F , le symbole européen, le département et la région n’étaient pas obligatoires…

J'ai trouvé les dimensions des plaques ici https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.d ... 0000797988

Aucun de mes jouets n'a 1 plaque réglementaire. Ils sont tous en plaque ou autocollant noir sans aucun signe européen ou départemental .... J'ai été arrêté des paquets de fois et jamais je n'ai eu de PV pour ça

La CAT a en ce qui la concerne 2 plaques autocollantes noires de taille riquiqui, j'ai eu plusieurs remarques et jamais un PV

Donc s'il y a bien à sujet sur lequel je ne stresse pas c'est celui ci

Autocollant sur le nose je me suis fait accompagner par deux motards hors de lA6
Carte grise immobilisée. 90€. Et donc pour récupérer la CG présentation de la voiture avec plaques légales.
Ajoutons qu'ils m'ont encadré si j'ose dire dès qu'ils ont vu la plaque arrière en autocollant. ...

.

Jamais eu de problème avec ma plaque adhésive collée sur mon nose cone, malgré plusieurs arrestations par les MIB ma plaque respecte toutes les normes des plaques homologuées ... rien ne t’empêches d'avoir une plaque homologuée dans ton coffre pour montrer ta bonne foi, ça peu des fois aider

J'en avais discuté avec un MIB lors d'un control papotage.
Il m'avait dit que mes plaques n'étaient pas légale.
Je lui ai montré le bon jeu dans le coffre.
Il m'a demandé si j'avais la perceuse et la popeuse pour changer sur place !
Bein non, il m'a conseillé de quand même faire gaffe car il y a parmi ses collègues "de sacré con".

Je cherche une solution pour ma plaque avant : je n'ai pas envie de la fixer sous la calandre, comme la plupart d'entre nous, et comme j'avais fait sur ma précédente 1600k :
J'aurais bien aimé une plaque auto-collante sur le dessus du nose, mais comme j'aurai des bandes de couleur, je crains que cela ne soit moche : Quelqu'un a eu le même "souci" ?
Quelqu'un aurait des photos du résultat ?

D'autres idées ?

Oui :

Anonyme2 a écrit :Oui :

IMG_8128.jpg

J'ai la même chose mais fond noir et lettres blanches.